Marché de Travaux

PROGRAMME DE VOIRIE 2015

Rue de la Baronnière - Rue du Cimetière

 

DESCRIPTION   Documents
à télécharger
  • CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
  506Kb
  • DETAIL QUANTITATIF ESTIMATIF (DQE)
    111Kb
  • REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
  41Kb
  • CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES(C.C.T.P.)
  638Kb
  • RUE DE LA BARONNIERE
    65Kb
  • RUE DU CIMETIERE
  34Kb
     

 

 

 

 

La passation d'un marché public ou d'un accord-cadre est soumise à des règles de publicité, de mise en concurrence et d'impartialité. L'acheteur public doit se conformer à différents types de procédures, déterminés en fonction du montant, de la nature du marché (travaux, fourniture ou services) et du type d'acheteur public (État, collectivités territoriales ou établissements publics).

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